Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 0619G posée par M. Joseph Ostermann

Professions de santé

Réponse du ministère : Emploi

08/02/2002
Pertinence
Question n° 37421 posée par M. Bernard Piras

Situation des infirmières des centres de santé

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 36814 posée par M. Alain Vasselle

Situation des professionnels de la santé exerçant dans les cliniques privées

La question est caduque

29/11/2001
Pertinence
Question n° 0509G posée par M. Guy Fischer

Entrée en bourse des cliniques privées

Réponse du ministère : Ville

01/06/2001
Pertinence
Question n° 32370 posée par M. Ambroise Dupont

Difficultés des établissements de santé privés

Réponse du ministère : Emploi

05/04/2001
Pertinence
Question n° 31948 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation du centre médico-psycho-pédagogique d'Argenteuil

La question est caduque

15/03/2001
Pertinence
Question n° 28551 posée par M. Claude Huriet

Situation des établissements de santé privés

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/10/2000
Pertinence
Question n° 28527 posée par M. Emmanuel Hamel

Maintien de deux secteurs d'hospitalisation

Réponse du ministère : Emploi

19/10/2000
Pertinence
Question n° 0922S posée par M. Xavier Darcos

Difficultés de l'hospitalisation privée

Réponse du ministère : Droits des femmes

18/10/2000
Pertinence
Question n° 28139 posée par M. Yvon Collin

Situation des cliniques privées

La question est caduque

12/10/2000
Pertinence