Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
-
Question n° 0027A posée par M. Jean Cluzel
Situation de l'élevage
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0043A posée par M. Jean Cluzel
Directive européenne sur la télévision sans frontière
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 00197 posée par M. Jean Cluzel
Résultat des négociations concernant les montants compensatoires
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 00163 posée par M. Jean Cluzel
Fixation des prix agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 00088 posée par M. Jean Cluzel
Coopération économique et monétaire au sein des communautés européennes
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
Pertinence