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264 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

264 questions

  1. Question n° 27998 posée par M. Hugues Saury

    Inscription de la race de chien american bully à la liste des chiens susceptibles d'être dangereux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27927 posée par M. Jean Louis Masson

    Enlèvement de cadavres d'animaux sur la voie publique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27548 posée par M. Sebastien Pla

    Création d'un défenseur des droits des animaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27342 posée par M. Arnaud Bazin

    Unités cynotechniques de la police nationale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 2036S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Versement libératoire forfaitaire concernant les animaux errants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1965S posée par M. Arnaud Bazin

    Cessions en ligne d'animaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24531 posée par Mme Céline Brulin

    Encadrement de la vente d'animaux sur internet

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24415 posée par M. Jean Louis Masson

    Règles régissant l'abattage des animaux de consommation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23222 posée par Mme Claudine Thomas

    Accès aux prestations et services des ostéopathes animaliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22725 posée par M. Christian Bilhac

    Tutelle du conseil de l'ordre des vétérinaires sur les ostéopathes animaliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible