Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 05460 posée par M. André Vantomme

    Application de l'éco-pastille CO2 aux véhicules de type flex fuel

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04824 posée par Mme Dominique Voynet

    Développement des cultures d'agrocarburants

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01264 posée par M. Louis Souvet

    Objectif d'incorporation de biocarburants pour 2008

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 22324 posée par M. Christian Gaudin

    Agréments accordés aux entreprises spécialisées dans la production de bioéthanol à partir d'alcools viniques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0642G posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie nationale industrielle de développement des biocarburants

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20523 posée par M. André Vantomme

    Incorporation directe du bioéthanol dans l'essence

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20600 posée par M. Charles Ginésy

    Développement de l'usage de l'éthanol

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19969 posée par M. Roland Courteau

    Utilisation des biocarburants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14739 posée par M. Georges Mouly

    Développement de la filière EMHV

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10096 posée par M. Jacques Oudin

    Fiscalité applicable au diester utilisé par les entreprises de transport urbain de voyageurs

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne