Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

  1. Question n° 25438 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conséquences de l'absence d'organisation des journées « défense et citoyenneté » par certains consulats

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23814 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Gestion des situations de détresse psychologique par les agents consulaires à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18655 posée par M. Robert del Picchia

    Formalités nécessaire aux demandes de CNIS déposées dans les postes consulaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18556 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Mise en place d'un dispositif de volontariat en entreprise accessible aux petites et moyennes entreprises

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13558 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Organisation à l'étranger des journées d'appel et de préparation à la défense

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10597 posée par Mme Claudine Lepage

    Obligation faite aux jeunes Français résidents permanents à Singapour d'y accomplir leur service militaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05640 posée par M. Robert del Picchia

    Usage de la valise diplomatique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00722 posée par M. Robert del Picchia

    Conditions sanitaires en Éthiopie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23942 posée par M. Robert del Picchia

    Usage de la valise diplomatique pour les Français établis hors de France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18888 posée par M. Christian Cointat

    Enseignants résidents à l'étranger: conditions de vie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible