Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 31456 posée par M. Robert del Picchia

Remboursement des frais médicaux dentaires des coopérants

Réponse du ministère : Coopération

01/03/2001
Pertinence
Question n° 29028 posée par M. Bernard Murat

Rémunération des coopérants du service national

Réponse du ministère : Coopération

09/11/2000
Pertinence
Question n° 01196 posée par M. Jacques Habert

Situation des coopérants rapatriés du Congo

Réponse du ministère : Coopération

10/07/1997
Pertinence
Question n° 00637 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Indemnisation des Français de l'étranger rapatriés de Centrafrique

Réponse du ministère : Coopération

03/07/1997
Pertinence
Question n° 11617 posée par M. Marcel Vidal

Indemnisation des coopérants rapatriés du Rwanda

Réponse du ministère : Coopération

20/07/1995
Pertinence
Question n° 08418 posée par M. André Maman

Service national dans la coopération des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

10/11/1994
Pertinence
Question n° 08095 posée par M. Jacques Habert

Coopérants et enseignants en poste au Burundi avenir de la coopération française dans ce pays

Réponse du ministère : Coopération

13/10/1994
Pertinence
Question n° 05219 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Fonctionnement du VSNE

Réponse du ministère : Industrie

17/03/1994
Pertinence
Question n° 13037 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Indemnisation des Français rapatriés d'Afrique

Réponse du ministère : Coopération

20/12/1990
Pertinence
Question n° 11135 posée par M. Robert Pontillon

Affectation de VSNA en Tunisie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/07/1990
Pertinence