Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 14335 posée par Mme Catherine Troendlé

    Numéro d'appel d'urgence unique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11770 posée par Mme Catherine Troendlé

    Composition dangereuse de certaines couches pour bébés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11773 posée par Mme Catherine Troendlé

    Absence de communication du Gouvernement sur les tampons et protections d'hygiène féminine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11618 posée par Mme Catherine Troendlé

    Pénuries inquiétantes de médicaments en France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11363 posée par Mme Catherine Troendlé

    Fragilisation de l'accès au travail des personnes les plus vulnérables

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0790S posée par Mme Catherine Troendlé

    Avenir de l'unité SOS-main du Diaconat de Mulhouse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10217 posée par Mme Catherine Troendlé

    Maintien du remboursement de l'homéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 09967 posée par Mme Catherine Troendlé

    Conséquences de la mise en oeuvre du plan d'économies sur le secteur du maintien à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 09448 posée par Mme Catherine Troendlé

    Présence de résidus chimiques dans les serviettes hygiéniques et les tampons

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  10. Question n° 07782 posée par Mme Catherine Troendlé

    Place des infirmiers libéraux dans la stratégie de transformation du système de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte