Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 31752 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rapprochement de l'Arménie avec l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 33312 posée par M. Rodolphe Désiré

    Réduction préoccupante de l'enveloppe budgétaire du POSEIDOM pour 2001

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00114 posée par M. Louis Souvet

    Enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00341 posée par M. Dominique Leclerc

    Difficultés de l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00714 posée par M. Michel Moreigne

    Missions de l'Association nationale pour le développement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01248 posée par M. Bernard Murat

    Réforme du périmètre du ministère

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01255 posée par M. Bernard Murat

    Enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01538 posée par M. Hubert Haenel

    Etat de la justice dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01631 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Inopportunité des programmes de ventes d'armes au Pakistan et à l'Inde

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 02382 posée par M. Serge Mathieu

    Consommation des crédits routiers

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte