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2411 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2411 questions
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Question n° 11443 posée par M. Max Brisson
Dénomination des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11219 posée par M. Antoine Lefèvre
Stage obligatoire en seconde générale et technologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11229 posée par Mme Françoise Gatel
Bonification du soutien de l'État pour les repas à 1 euro pour les cantines des communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0858G posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Drame survenu à Viry-Châtillon
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10992 posée par M. Cédric Chevalier
Stages obligatoires en classe de seconde
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11049 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Cybersécurité des établissements d'enseignement français à l'étranger
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 11051 posée par M. Hugues Saury
Atteinte à la laïcité dans le milieu scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11057 posée par M. Yan Chantrel
Contrôle de la mixité sociale et scolaire dans l'enseignement privé sous contrat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10880 posée par M. François Bonhomme
Clarification de la doctrine fiscale concernant l'assujettissement à la taxe d'habitation des établissements scolaires privés sous contrat
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 10927 posée par M. Éric Bocquet
Suppression de 1 100 postes d'assistants d'éducation
La question est caduque
Pertinence