Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 26052 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Conséquences de la cinquième vague de la Covid-19 sur les entreprises de traiteur et de charcuterie-traiteur

La question est caduque

30/12/2021
Pertinence
Question n° 23117 posée par Mme Françoise Dumont

Soutien aux commerces indépendants de l'habillement

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

03/06/2021
Pertinence
Question n° 22936 posée par M. Patrick Chauvet

Situation des professionnels de l'habillement

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/05/2021
Pertinence
Question n° 22355 posée par M. Jean-Pierre Moga

Réouverture des magasins de vêtements et de chaussures pour les enfants au-delà de trois ans

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22211 posée par M. Daniel Gremillet

Situation de la filière thermale durement touchée par la crise sanitaire et économique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

15/04/2021
Pertinence
Question n° 22120 posée par M. Jean Sol

Jeunes entreprises du secteur de l'hôtellerie restauration et fonds de solidarité

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence
Question n° 21386 posée par M. Stéphane Piednoir

Difficultés rencontrées par les discothèques

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

11/03/2021
Pertinence
Question n° 20968 posée par M. Éric Jeansannetas

Plan d'aide aux établissement thermaux

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

18/02/2021
Pertinence
Question n° 20650 posée par Mme Elsa Schalck

Situation des petites entreprises agro-alimentaires locales

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

11/02/2021
Pertinence
Question n° 18667 posée par M. Yves Détraigne

Inquiétudes des distributeurs-grossistes en boissons

La question est caduque

05/11/2020
Pertinence