Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 20922 posée par M. Jacques-Richard Delong

Regroupements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

23/04/1992
Pertinence
Question n° 19428 posée par M. Michel Moreigne

Maintien du réseau public d'éducation en milieu rural

Réponse du ministère : Éducation

12/12/1996
Pertinence
Question n° 22080 posée par M. Xavier de Villepin

Projet de regroupement scolaire à Tokyo (Japon)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/04/1997
Pertinence
Question n° 0024A posée par M. Jacques Pelletier

Crédits alloués à l'enseignement primaire en milieu rural

La question est caduque

03/05/2000
Pertinence
Question n° 16846 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation des transports scolaires

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

31/03/2005
Pertinence
Question n° 24409 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement scolaire de Sainte-Barbe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/09/2006
Pertinence
Question n° 07501 posée par M. Jean Louis Masson

Autorité compétente pour accorder une dérogation en vue de faire inscrire un enfant dans une école située à l'extérieur d'un syndicat intercommunal à vocation unique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/02/2009
Pertinence
Question n° 13411 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement scolaire

La question est caduque

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13802 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement scolaire

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

10/06/2010
Pertinence
Question n° 15406 posée par Mme Gisèle Printz

Coût du transport scolaire en milieu rural

La question est caduque

07/10/2010
Pertinence