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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
25 questions
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Question n° 24418 posée par M. Hervé Maurey
Chute de la production de blé en 2016
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 12115 posée par M. Hervé Maurey
Gestion des fonds européens structurels et d'investissement
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 12117 posée par M. Hervé Maurey
Multiplication des agressions d'agriculteurs
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 15628 posée par M. Hervé Maurey
Accords commerciaux avec le Canada et le marché commun du sud
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey
Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 16290 posée par M. Hervé Maurey
Fraudes sur les labels de qualité pour les denrées alimentaires
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16294 posée par M. Hervé Maurey
Services communaux de la restauration collective et politiques nationales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 16296 posée par M. Hervé Maurey
Approvisionnement local des services communaux de la restauration collective
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 17351 posée par M. Hervé Maurey
Règles d'ouverture des jardineries
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence