Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 0694S posée par M. Robert Tropeano

Lutte contre les macro-déchets du littoral

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

29/10/2009
Pertinence
Question n° 0696S posée par M. Philippe Leroy

Gestion des captages labellisés "Grenelle"

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

29/10/2009
Pertinence
Question n° 0697S posée par M. Jean-Luc Fichet

Déconstruction des bateaux de plaisance

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

29/10/2009
Pertinence
Question n° 0804S posée par Mme Jacqueline Alquier

Menaces pesant sur les territoires de montagne

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

11/02/2010
Pertinence
Question n° 0816S posée par M. Yvon Collin

Application du décret sur la gestion collective des prélèvements d'eau

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

18/02/2010
Pertinence
Question n° 1116S posée par M. Michel Doublet

Réutilisation d'eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

02/12/2010
Pertinence
Question n° 1121S posée par M. Daniel Laurent

Financement du plan digues et protection des marais littoraux charentais

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

09/12/2010
Pertinence
Question n° 1130S posée par M. Daniel Laurent

Publication du décret fixant les conditions d'intégration dans la fonction publique territoriale des ouvriers des parcs et ateliers

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

16/12/2010
Pertinence
Question n° 1140S posée par M. Roland Courteau

Biodiversité en Méditerranée

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

23/12/2010
Pertinence
Question n° 1145S posée par Mme Patricia Schillinger

Devenir des déchets ultimes stockés par l'entreprise Stocamine

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

30/12/2010
Pertinence