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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 01640 posée par M. Daniel Gremillet
Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01647 posée par M. Daniel Gremillet
Impact de la sécheresse sur les constructions
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence