Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 0004G posée par Mme Valérie Létard

    Contrats emploi solidarité

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0006G posée par M. Gérard Delfau

    Incidence de la politique de l'emploi sur le budget des collectivités locales

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0008G posée par M. Roland Courteau

    Politique de l'emploi

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0107G posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Politique de l'emploi et plans sociaux, en particulier dans la Loire

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0122G posée par M. Jacques Oudin

    Emplois aidés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0196G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'emploi et hausse du chômage

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0269G posée par M. Bernard Angels

    Situation de l'emploi

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0284G posée par M. Dominique Braye

    Les emplois vacants non pourvus

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0287G posée par M. Paul Loridant

    Situation de l'emploi

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0318G posée par M. Daniel Hoeffel

    Conséquences sur l'emploi de la fusion AVENTIS-SANOFI

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne