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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 0174C posée par M. Christian Cambon
Grand Paris
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence
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Question n° 09287 posée par M. Jacques Mahéas
Incidence de la révision générale des politiques publiques sur l'organisation des chambres de commerce et d'industrie
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
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Question n° 07921 posée par M. Jacques Mahéas
Réforme de la carte hospitalière en Seine-Saint-Denis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07923 posée par M. Jacques Mahéas
Devenir des centres d'information et d'orientation en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06391 posée par M. Jacques Mahéas
Entreprises et zones franches urbaines
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 02322 posée par M. Jacques Mahéas
Maintien des cliniques en zone de redynamisation urbaine : l'exemple de Neuilly-sur-Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21136 posée par M. Jacques Mahéas
Accès des populations au réseau de soins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20966 posée par M. Jacques Mahéas
Subventions accordées à la politique de la ville
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence