Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
75 questions
-
Question n° 19711 posée par M. Jacques Mahéas
Privatisation de la pré-scolarisation, un danger lié au désengagement de l'État
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 18000 posée par M. Jacques Mahéas
Politique de l'emploi dans l'enseignement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 18100 posée par M. Jacques Mahéas
Pour un nécessaire équilibre nutritionnel dans les cantines afin de lutter contre l'obésité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 16881 posée par M. Jacques Mahéas
Taux d'emploi des handicapés en contradiction avec la loi au ministère de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 16084 posée par M. Jacques Mahéas
Quelle intégration pour les élèves en situation de handicap ?
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 16087 posée par M. Jacques Mahéas
Médecins scolaires en sous-effectifs, missions sanitaires en danger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 14909 posée par M. Jacques Mahéas
Éducation nationale : quelle réponse aux critiques de la Cour des comptes ?
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 14129 posée par M. Jacques Mahéas
Demande de prise en compte des recommandations de l'ONU concernant le fichier « Base élèves premier degré »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 13566 posée par M. Jacques Mahéas
Remboursement des avances pour frais d'examen pour les enseignants en BTS arts appliqués
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 13400 posée par M. Jacques Mahéas
Place de la filière des sciences économiques et sociales au lycée
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence