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578 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
578 questions
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Question n° 23247 posée par M. Jacques Grosperrin
Indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 21032 posée par M. Bernard Fournier
Subventions attribuées à l'office national des anciens combattants
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 14465 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Préoccupations du monde combattant
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 13548 posée par M. Christian Cambon
Difficultés administratives de nombreuses veuves d'anciens combattants en Algérie
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 1019G posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Office national des anciens combattants et des victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 11542 posée par Mme Céline Brulin
Inquiétudes quant aux moyens et missions de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 11076 posée par Mme Corinne Imbert
Reconnaissance symbolique accordée aux anciens combattants des conflits en Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 10609 posée par M. Pascal Savoldelli
Attribution de la carte du combattant volontaire de la Résistance à titre posthume et symbolique
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 10534 posée par M. Cédric Perrin
Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 07532 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Maintien d'une présence départementale de l'office national des anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence