Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 09887 posée par Mme Martine Berthet

Récente actualisation du comptage des loups sur le territoire national

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

04/04/2019
Pertinence
Question n° 08254 posée par Mme Martine Berthet

Récente actualisation du comptage des loups sur le territoire national

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/12/2018
Pertinence
Question n° 07875 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Étude d'impact sur le retour du loup en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

29/11/2018
Pertinence
Question n° 06078 posée par M. Michel Savin

Expansion du loup en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/07/2018
Pertinence
Question n° 05717 posée par Mme Martine Berthet

Contrôle et suivi des loups issus de l'élevage

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/06/2018
Pertinence
Question n° 03134 posée par M. François Bonhomme

Loups hybrides

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03021 posée par M. Roland Courteau

Mise en place d'un nouveau « plan loup »

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/02/2018
Pertinence
Question n° 02069 posée par Mme Martine Berthet

Plan national loup 2018-2022

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02070 posée par Mme Martine Berthet

Loups hybrides

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/11/2017
Pertinence
Question n° 01929 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Mise en place du plan loup pour 2018-2022

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/11/2017
Pertinence