Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 27200 posée par M. Jean Colin

Orly: non respect de l'interdiction des vols de nuit

Réponse du ministère : Transports

24/08/1978
Pertinence
Question n° 31433 posée par M. Jean Colin

Orly: non-respect des règles de décollage

Réponse du ministère : Transports

03/10/1979
Pertinence
Question n° 32309 posée par M. Jean Colin

Orly: trajectoires des appareils au décollage

Réponse du ministère : Transports

20/12/1979
Pertinence
Question n° 33836 posée par M. Jean Colin

Orly: respect des règles de décollage

Réponse du ministère : Transports

19/04/1980
Pertinence
Question n° 34901 posée par M. Jean Colin

Projet d'augmentation du rendement de l'aéroport d'Orly: nuisances supplémentaires

Réponse du ministère : Transports

30/07/1980
Pertinence
Question n° 35082 posée par M. Jean Colin

Aéroport d'Orly: création d'une nouvelle piste (servitudes)

Réponse du ministère : Transports

03/09/1980
Pertinence
Question n° 02568 posée par M. Jean Colin

Orly: utilisation de la piste 2

Réponse du ministère : Transports

31/10/1981
Pertinence
Question n° 25362 posée par M. Jean Colin

Règles de décollage durant la période d'été: gêne pour les riverains d'Orly

Réponse du ministère : Transports

08/08/1985
Pertinence
Question n° 0075S posée par M. Jean Colin

Raisons s'opposant à l'abandon des servitudes à la piste n°6 de l'aéroport d'Orly (Essonne)

Réponse du ministère : Transports

01/06/1986
Pertinence