Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0649S posée par M. Ambroise Dupont

    Prévention des inondations

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0729S posée par M. Alain Dufaut

    Amélioration des services de prévisions des crues du Rhône

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1238S posée par M. Thierry Repentin

    Élaboration du plan de prévention des risques d'inondation en Combe de Savoie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0510S posée par M. Christian Cambon

    Risque d'inondation en Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1371S posée par M. Roland Courteau

    Bassin versant de la Berre et réserve africaine de Sigean

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0180S posée par M. Édouard Courtial

    Plan de prévention des risques d'inondation de la Verse

    La question est caduque

    Pertinence Faible