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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 0054S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Enseignement civique et moral
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
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Question n° 2080S posée par M. Stéphane Piednoir
Sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 17153 posée par M. Stéphane Piednoir
Interprètes de conférence et traducteurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 17190 posée par M. Stéphane Piednoir
Presse gratuite d'information culturelle
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1350G posée par M. Jacques Grosperrin
Dispositif « sport-santé-culture-civisme »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 12468 posée par M. Stéphane Piednoir
Procédures d'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11654 posée par M. Stéphane Piednoir
Réglementation relative aux « rave-parties »
La question est caduque
Pertinence