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Questions avec et sans réponses

135 questions

1. Question n° 0837G posée par M. Rémi Cardon

   Usine Metex d'Amiens

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   28/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1003S posée par M. Sébastien Fagnen

   Avenir de la filière hydrolienne

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   28/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09155 posée par M. David Ros

   Aides aux « deep tech » industrielles françaises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   23/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 07601 posée par M. Hugues Saury

   Manque de main d'oeuvre spécialisée dans le nucléaire

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   06/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 0570S posée par M. Michel Canévet

   Interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   06/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 0320G posée par Mme Angèle Préville

   Projet de fusion de l'Autorité de sûreté nucléaire et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   23/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 0489S posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Conséquences de l'abandon de la filière gaz en France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   09/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 0455S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Soutien d'une nécessaire production française de matériels sanitaires afin d'anticiper les prochaines crises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   23/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 0134G posée par Mme Laurence Garnier

   Centrale thermique de Cordemais

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   08/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 03790 posée par M. Pascal Allizard

    Subventions américaines aux entreprises

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    17/11/2022

    Pertinence