Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0873G posée par M. Cédric Perrin

Dissuasion nucléaire française et européenne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

01/05/2024
Pertinence
Question n° 0767G posée par M. Cédric Perrin

Guerre en Ukraine

Réponse du Premier ministre

29/02/2024
Pertinence
Question n° 2297G posée par M. Cédric Perrin

Rachat de la branche nucléaire de General Electric par EDF

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

10/02/2022
Pertinence
Question n° 2214G posée par M. Cédric Perrin

Place de la France en Afrique

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/01/2022
Pertinence
Question n° 1968G posée par M. Cédric Perrin

Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne sur le temps de travail des militaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1649G posée par M. Cédric Perrin

Temps d'activité et de repos des militaires

Réponse du Ministère des armées

04/02/2021
Pertinence
Question n° 1367G posée par M. Cédric Perrin

Manifestations des personnels de santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

18/06/2020
Pertinence
Question n° 0742G posée par M. Cédric Perrin

General Electric

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

05/04/2019
Pertinence
Question n° 0666G posée par M. Cédric Perrin

Débat national

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

15/02/2019
Pertinence
Question n° 0030G posée par M. Cédric Perrin

Démission du chef d'état-major des armées

Réponse du Premier ministre

21/07/2017
Pertinence