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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
44 questions
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Question n° 16626 posée par M. Jean Louis Masson
Montant par kilomètre des travaux d'amélioration effectués au cours des dix dernières années sur les routes nationales, notamment pour la région Lorraine
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 17585 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien d'une antenne des services de l'équipement à Saint-Avold
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 19547 posée par M. Jean-Pierre Bel
Suppression des subdivisions d'Ax-les-Thermes / Tarascon (Ariège)
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 20849 posée par M. Simon Sutour
Compensation aux départements du transfert du financement des PRAS
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 21002 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien d'une antenne des services de l'équipement à Saint-Avold
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 23842 posée par Mme Dominique Voynet
Devenir du projet autoroutier "variante Sud-Vigueirat"
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 25500 posée par M. Jean Louis Masson
Réduction des dangers de la circulation à hauteur du croisement des autoroutes A 4 et A 31
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02539 posée par M. Robert Tropeano
Réforme des forces de gendarmerie
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 02559 posée par M. Jean Louis Masson
Réduction des dangers de la circulation à hauteur du croisement des autoroutes A 4 et A 31
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 02899 posée par M. Daniel Dubois
État d'avancement des études d'avant-projet de liaison autoroutière Amiens-Lille-Belgique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence