Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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231 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

231 questions

Question n° 04991 posée par M. Marcel Vidal

Conséquences de la fixation d'un horaire d'été sur la pollution

Réponse du ministère : Environnement

01/06/1989
Pertinence
Question n° 09154 posée par M. Charles de Cuttoli

Fixation de l'heure

Réponse du ministère : Industrie

29/03/1990
Pertinence
Question n° 09155 posée par M. Charles de Cuttoli

Fixation de l'heure

Réponse du ministère : Affaires européennes

29/03/1990
Pertinence
Question n° 12219 posée par M. Henri Collette

Heure légale

Réponse du ministère : Industrie

25/10/1990
Pertinence
Question n° 12502 posée par M. André Fosset

Conséquences du retour à l'heure d'hiver : évaluation

Réponse du ministère : Industrie

15/11/1990
Pertinence
Question n° 14740 posée par M. Albert Voilquin

Conséquences de l'heure d'été

Réponse du ministère : Industrie

11/04/1991
Pertinence
Question n° 14982 posée par M. Henri Collette

Négociations communautaires relatives à l'heure d'été

Réponse du ministère : Industrie

25/04/1991
Pertinence
Question n° 14984 posée par M. Henri Collette

Inscription à l'ordre du jour du Parlement de la proposition de loi relative à la suppression de l'heure d'été

Réponse du ministère : Industrie

25/04/1991
Pertinence
Question n° 17314 posée par M. Roland Courteau

Bilan de l'heure d'été

Réponse du ministère : Industrie

19/09/1991
Pertinence
Question n° 17340 posée par M. Charles de Cuttoli

Suppression de l'heure d'été

Réponse du ministère : Affaires européennes

19/09/1991
Pertinence