Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 12900 posée par M. Paul Seramy

    Assujettissement à la contribution supplémentaire des employeurs particuliers

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24919 posée par M. Paul Seramy

    Situation de la société Nitrochimie de Cugny (Seine-et-Marne)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22544 posée par M. Paul Seramy

    Création d'emplois dans l'industrie du matériel d'armement

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12930 posée par M. Paul Seramy

    Baisse d'activités de centrales électriques: conséquences sur l'emploi

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10621 posée par M. Paul Seramy

    Taux de cotisations des stages de formation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08704 posée par M. Paul Seramy

    Emploi des handicapés: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  7. Question n° 05598 posée par M. Paul Seramy

    Prestataires de services: bénéfice des prêts spéciaux de soutien à l'emploi

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03682 posée par M. Paul Seramy

    Contrats des villes moyennes : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03684 posée par M. Paul Seramy

    Emploi des handicapés : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03472 posée par M. Paul Seramy

    ANPE: augmentation du nombre des prospecteurs placiers

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte