Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
35 questions
-
Question n° 03891 posée par Mme Colette Mélot
Avenir du régime additionnel de retraite des enseignants de l'enseignement privé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 06777 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Maîtres contractuels exerçant dans un établissement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 19652 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Retraite des enseignants de l'enseignement privé sous contrat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 02020 posée par M. Philippe François
Transports scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 12174 posée par M. Paul Seramy
Recrutement des enseignants dans les lycées professionnels et technologiques privés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 12036 posée par M. Paul Seramy
Promotion des maîtres de l'enseignement technique privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 12037 posée par M. Paul Seramy
Facilités accordées pour la préparation des concours aux maîtres de l'enseignement technique privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 12038 posée par M. Paul Seramy
Rémunération des candidats aux concours de recrutement de l'enseignement technique privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 10066 posée par M. Paul Seramy
Situation des enseignants des établissements d'enseignement technique privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 04558 posée par M. Paul Seramy
Modalités du préavis de grève des enseignants des écoles privées sous contrat d'association
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence