Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 00155 posée par Mme Sophie Joissains

Autorisation de stationnement pour les personnels de santé effectuant des soins à domicile

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/07/2017
Pertinence
Question n° 24704 posée par M. Yves Détraigne

Régionalisation du numerus clausus

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 24726 posée par M. Jean-François Longeot

Lutter contre les déserts médicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/01/2017
Pertinence
Question n° 24550 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Mesures en matière de médecine générale

La question est caduque

29/12/2016
Pertinence
Question n° 24484 posée par M. Hervé Maurey

Internes formés l'étranger

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 24526 posée par M. Hervé Maurey

Médecins traitants et déserts médicaux

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 24085 posée par M. Olivier Cigolotti

Hausse des incidents à l'encontre des médecins et des personnels soignants

La question est caduque

24/11/2016
Pertinence
Question n° 22505 posée par Mme Françoise Gatel

Pénurie de médecins généralistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/06/2016
Pertinence
Question n° 22541 posée par M. Jean-Claude Luche

Constats de décès effectués par les médecins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/06/2016
Pertinence
Question n° 22157 posée par Mme Chantal Jouanno

Offre de soins en allergologie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/06/2016
Pertinence