Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 25734 posée par Mme Muguette Dini

    Surcoût de la collecte du lait en zone de montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25742 posée par M. Marcel Bony

    Politique de la montagne et fonds interministériel d'aménagement de la montagne (FIAM)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02727 posée par M. Hubert Haenel

    Aménagement foncier rural

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02728 posée par M. Hubert Haenel

    Disparition des dotations budgétaires en matière d'aménagement foncier

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09534 posée par M. Albert Voilquin

    Classification en zone défavorisée de cantons de l'Ouest des Vosges

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24495 posée par M. Raymond Bouvier

    Participation des associations familiales aux comités de massifs pour le développement, l'aménagement et la protection des massifs montagneux

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12587 posée par M. Raymond Bouvier

    Utilisation rationnelle de l'espace montagnard

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06411 posée par M. Raymond Bouvier

    Aménagement foncier en moyenne montagne

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne