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Questions avec et sans réponses

96 questions

1. Question n° 0747S posée par Mme Hélène Luc

   Devenir de la Compagnie nouvelle de conteneurs

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   14/04/2005

   Pertinence

2. Question n° 0493G posée par Mme Hélène Luc

   Transports combinés

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   15/04/2005

   Pertinence

3. Question n° 17316 posée par M. Serge Lagauche

   Transport combiné et avenir du transport ferroviaire de marchandises

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   28/04/2005

   Pertinence

4. Question n° 00053 posée par M. Louis Souvet

   Choix du lieu de refuge des navires en détresse

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   28/06/2007

   Pertinence

5. Question n° 00107 posée par M. Jacques Blanc

   Transports voyageurs et règlement CE 561/2006

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   28/06/2007

   Pertinence

6. Question n° 00969 posée par M. Rémy Pointereau

   Harmonisation européenne du marché des transports

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   19/07/2007

   Pertinence

7. Question n° 01278 posée par M. José Balarello

   Part de la France sur le marché des transports internationaux

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   02/08/2007

   Pertinence

8. Question n° 0048G posée par Mme Gisèle Gautier

   Autoroutes maritimes

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   30/11/2007

   Pertinence

9. Question n° 04262 posée par M. François Gerbaud

   Âge de départ à la retraite des pilotes de ligne

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   01/05/2008

   Pertinence

10. Question n° 0279S posée par M. Roland Ries

    Devenir de la plateforme aéroportuaire de Strasbourg-Entzheim

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    12/06/2008

    Pertinence