Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
22 questions
-
Question n° 21117 posée par M. Gilbert Favreau
Droit des orthopédistes-orthésistes au renouvellement des orthèses plantaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21140 posée par Mme Annie Le Houerou
Prise en charge par l'assurance maladie obligatoire du renouvellement des orthèses plantaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21172 posée par M. Claude Kern
Orthèses plantaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21186 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Mécontentement des orthopédistes-orthésistes concernant le décret n° 2019-835
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21188 posée par Mme Annick Billon
Situation des orthopédistes-orthésistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21239 posée par M. Laurent Burgoa
Inquiétudes des orthopédistes-orthésistes concernant le décret n° 2019-835 du 12 août 2019
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21240 posée par Mme Brigitte Micouleau
Droits au renouvellement des orthèses plantaires pour les orthopédistes-orthésistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21248 posée par M. Pierre-Antoine Levi
Mécontentement des orthopédistes-orthésistes concernant le décret n° 2019-835 du 12 août 2019
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21295 posée par Mme Corinne Imbert
Situation des orthopédistes-orthésistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21312 posée par M. Jean-Claude Anglars
Évolution de la réglementation concernant le renouvellement des orthèses plantaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence