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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 0287S posée par M. Roland Courteau
Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Pertinence
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Question n° 0707S posée par M. Richard Yung
Abattage des troupeaux de bovins, de moutons et de mouflons sur les îles australes de Kerguelen et de Saint-Paul-et-Amsterdam dans le territoire des Terres australes et antarctiques françaises
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0443S posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Valorisation de la biodiversité de la forêt guyanaise
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0644S posée par M. Robert Laufoaulu
Enjeux maritimes et développement de l'économie maritime à Wallis et Futuna
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0720S posée par M. Robert Laufoaulu
Fonds marins de la zone économique exclusive de Wallis-et-Futuna
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0975S posée par Mme Aline Archimbaud
Sort du cargo roulier Cosette
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1006S posée par M. Georges Patient
Dispositions relative aux outre-mers du futur projet de loi relatif au code minier
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1149S posée par M. Michel Fontaine
Plans de prévention des risques naturels à La Réunion
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0669S posée par Mme Viviane Malet
Traitement des déchets à La Réunion
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence