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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
70 questions
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Question n° 25123 posée par M. Alain Marc
Filière des biocarburants
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 19568 posée par M. Guy Benarroche
Centrale thermique en Guyane
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 17443 posée par M. Pierre Louault
Fiscalité applicable au biocarburant produit à partir de graisses de flottation
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 17454 posée par M. Jérôme Bascher
Fiscalité applicable aux biocarburants avancés à base de graisses de flottation
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 17455 posée par Mme Françoise Férat
Fiscalité des biocarburants issus de graisses de flottation
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 17458 posée par M. Alain Chatillon
Fiscalité des biocarburants avancés
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 17469 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Biocarburants à base de graisses de flottation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13356 posée par M. Pascal Martin
Fiscalité des biocarburants avancés à base de graisse de flottation
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 11602 posée par M. Charles Revet
Fiscalité des biocarburants avancés à base de graisse de flottation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0678S posée par M. Cyril Pellevat
Importation de soja américain et production de biocarburant
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence