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Questions avec et sans réponses

22 questions

1. Question n° 19947 posée par M. Bernard Piras

   Commercialisation des espèces exotiques envahissantes

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   20/10/2005

   Pertinence

2. Question n° 10112 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Cessation de la pêche avec les engins nommés « dragues à dents »

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   17/09/2009

   Pertinence

3. Question n° 12833 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

   Échec des négociations de Doha de la Convention sur le commerce international des espèces sauvages

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   01/04/2010

   Pertinence

4. Question n° 12932 posée par M. Jacques Mahéas

   Application des dispositions du Grenelle de l'environnement : l'exemple des pesticides

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   08/04/2010

   Pertinence

5. Question n° 14102 posée par M. Alain Fauconnier

   Problèmes rencontrés par la filière équine

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   24/06/2010

   Pertinence

6. Question n° 14360 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

   Échec des négociations de Doha de la Convention sur le commerce international des espèces sauvages

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   08/07/2010

   Pertinence

7. Question n° 18495 posée par M. André Reichardt

   Effets de la diversification agricole sur certaines activités artisanales

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   12/05/2011

   Pertinence

8. Question n° 18856 posée par M. Francis Grignon

   Effets de la diversification agricole sur certaines activités artisanales

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   09/06/2011

   Pertinence

9. Question n° 22327 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

   Diplômes requis pour la profession de moniteurs guides de pêche

   Réponse du Ministère des sports

   09/02/2012

   Pertinence

10. Question n° 02547 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Difficultés des pêcheurs de coquilles Saint-Jacques

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    18/10/2012

    Pertinence