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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
25 questions
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Question n° 20145 posée par Mme Odette Herviaux
Crédits dédiés à la formation des bénévoles
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1136S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Discriminations concernant les femmes portant le foulard islamique
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 01213 posée par M. Bernard Dussaut
Publicités pour la livraison d'apéritifs à domicile
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 01896 posée par M. Philippe Madrelle
Publicités pour la livraison d'apéritifs à domicile
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 19405 posée par M. Yves Krattinger
Avenir des chantiers de bénévoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 07634 posée par M. Jean-Claude Merceron
Séjours d'accueil de mineurs organisés par les collectivités territoriales
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 09749 posée par M. Jean-Claude Merceron
Séjours d'accueil de mineurs organisés par les collectivités territoriales
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18267 posée par M. Michel Dagbert
Absence d'encadrement des stages et activités dits « de survie »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22331 posée par Mme Vivette Lopez
Statut des sapeurs-pompiers volontaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22496 posée par Mme Sylviane Noël
Projet de décret relatif à l'encadrement de l'activité de sapeur-pompier volontaire
La question est caduque
Pertinence