Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 02051 posée par M. Marcel Bony

    Filière sportive de la fonction publique territoriale : situation des moniteurs et aides-moniteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01638 posée par M. Emmanuel Hamel

    Service d'appelés du contingent dans les établissements scolaires des quartiers difficiles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04382 posée par M. Edouard Le Jeune

    Pratique des sports nautiques en classe de mer

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06170 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nouveaux métiers dans le cadre du plan emploi-jeunes : coordination au soutien scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06238 posée par M. Louis Souvet

    Encadrement des activités sportives à l'extérieur des établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06710 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nouveaux métiers destinés au plan emploi-jeunes : coordonnateur de projets éducatifs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13138 posée par M. Martial Taugourdeau

    Mise à disposition par les associations sportives d'emploi-jeune dans les écoles pendant le temps scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13478 posée par M. Emmanuel Hamel

    Activités sportives encadrées par les aides éducateurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0257G posée par M. Nicolas About

    Réglementation des sorties scolaires

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 28822 posée par M. André Jourdain

    Difficultés d'encadrement des activités physiques et sportives de pleine nature dans le Jura

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne