Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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289 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

289 questions

  1. Question n° 27704 posée par Mme Laurence Garnier

    Conséquences du projet de réforme du système européen de gestion des indications géographiques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2207G posée par Mme Nathalie Delattre

    Friches de vignes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26006 posée par M. Sebastien Pla

    Lutte contre la flavescence dorée

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1882S posée par M. Laurent Burgoa

    Interdiction de certains cépages

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23036 posée par M. François Bonhomme

    Conséquences de l'épisode de gel d'avril 2021 pour la filière viticole dans le sud-ouest

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23038 posée par M. François Bonhomme

    Gestion de la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22343 posée par Mme Marie Evrard

    Soutien aux viticulteurs fortement impactés par le gel

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22443 posée par Mme Florence Lassarade

    Sauvetage des exploitations viticoles gravement touchées par le gel

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22236 posée par M. Sebastien Pla

    Plan de sauvetage pour la viticulture suite au gel

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21007 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Conséquences des surtaxes douanières américaines sur la viticulture française

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Très faible