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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 0633G posée par Mme Leila Aïchi
Pollution de l'air par le diesel
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
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Question n° 0496G posée par M. Jean-Claude Lenoir
Gaz de schiste
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0472G posée par M. Loïc Hervé
Pollution dans la vallée de Chamonix
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0465G posée par M. Marc Daunis
Négociations à Genève et préparation de la « COP 21»
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0389G posée par M. Jean Desessard
Taxe poids lourds
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0366G posée par M. Joël Labbé
Néonicotinoïdes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0323G posée par M. Ronan Dantec
Calendrier parlementaire sur les sujets environnementaux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0285G posée par Mme Aline Archimbaud
Déraillement d'un train de déchets nucléaires en gare de Drancy
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0150C posée par M. Jean-Claude Lenoir
La politique énergétique européenne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0152C posée par M. Jean-François Husson
La politique énergétique européenne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence