Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 10328 posée par Mme Gisèle Printz

Base informatique sur les médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/12/2003
Pertinence
Question n° 15752 posée par Mme Gisèle Printz

Base informatique sur les médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/01/2005
Pertinence
Question n° 16831 posée par M. Nicolas About

Congé maternité des femmes victimes du distilbène

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

31/03/2005
Pertinence
Question n° 20874 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Mise en application de l'article 32 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2005

La question est caduque

15/12/2005
Pertinence
Question n° 11219 posée par M. Jean-Claude Leroy

Traitement de la dégénérescence maculaire liée à l'âge

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/04/2014
Pertinence
Question n° 11940 posée par Mme Aline Archimbaud

Traitement de la dégénérescence maculaire liée à l'âge

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/06/2014
Pertinence
Question n° 18262 posée par Mme Véronique Guillotin

Projet de décret relatif aux stocks stratégiques de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/10/2020
Pertinence
Question n° 21103 posée par Mme Annick Jacquemet

Décret relatif au stock de médicaments à intérêt thérapeutique majeur

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence