Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 20533 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Réforme de la politique du médicament

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence
Question n° 20309 posée par M. Daniel Percheron

Utilisation de l'aluminium comme adjuvant dans les vaccins

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/10/2011
Pertinence
Question n° 08804 posée par M. Jean-Noël Guérini

Approvisionnement en médicaments des associations humanitaires non gouvernementales

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08392 posée par M. Marc Daunis

Collecte des médicaments à usage humanitaire

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/04/2009
Pertinence
Question n° 07171 posée par M. Yvon Collin

Collecte des médicaments à usage humanitaire

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/01/2009
Pertinence
Question n° 03379 posée par M. Robert Tropeano

Risques concernant la segmentation du marché du médicament

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

14/02/2008
Pertinence
Question n° 01958 posée par M. Louis Souvet

Accès des patients aux produits d'automédication dans les officines pharmaceutiques

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

27/09/2007
Pertinence
Question n° 10521 posée par M. Gilbert Chabroux

Situation des laboratoires homéopathiques

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

15/01/2004
Pertinence
Question n° 10453 posée par M. Guy Fischer

Baisse du remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

01/01/2004
Pertinence
Question n° 10266 posée par M. Paul Loridant

Conséquences de la baisse du remboursement de l'homéopathie

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

18/12/2003
Pertinence