Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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198 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

198 questions

Question n° 0462G posée par M. Jacques Pelletier

Accès aux médicaments génériques pour le traitement du SIDA

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

04/03/2005
Pertinence
Question n° 0465G posée par M. Jean-Jacques Jégou

Réforme de l'assurance maladie

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

04/03/2005
Pertinence
Question n° 0484G posée par M. Roland Muzeau

Grève dans les services d'urgence

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

08/04/2005
Pertinence
Question n° 0532G posée par M. Jean-Pierre Bel

Politique sociale

Réponse du Premier ministre

07/10/2005
Pertinence
Question n° 0541G posée par Mme Raymonde Le Texier

Lutte contre la pauvreté

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

21/10/2005
Pertinence
Question n° 0543G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Journée de la misère

Réponse du Premier ministre

21/10/2005
Pertinence
Question n° 0563G posée par M. Michel Houel

Service civil volontaire

Réponse du Premier ministre

18/11/2005
Pertinence
Question n° 0569G posée par M. Daniel Raoul

Crédits des associations d'insertion

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

18/11/2005
Pertinence
Question n° 0570G posée par M. Philippe Darniche

Lutte contre les trafics de drogue

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

18/11/2005
Pertinence
Question n° 0590G posée par M. Bernard Cazeau

Rôle des départements dans la suspension des allocations familiales

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

16/12/2005
Pertinence