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1379 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1379 questions
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Question n° 01697 posée par M. Pierre Brantus
Circulation routière
Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux
Pertinence
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Question n° 02574 posée par M. Pierre Brantus
Circulation routière : augmentation du nombre des accidents
Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux
Pertinence
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Question n° 02873 posée par M. Georges Gruillot
Inscription de l'examen du baccalauréat au mois de juillet
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05357 posée par M. Louis Souvet
Droit de la famille : prise en compte des sentiments des enfants
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 06207 posée par M. Georges Gruillot
Maintien des services publics en zone rurale
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14216 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Calendrier des vacances scolaires de février
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 21061 posée par M. Jacques de Menou
Politique gouvernementale vis-à-vis du chômage de longue durée
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 03420 posée par M. Raymond Courrière
Avenir du service public de l'équipement de l'Aude
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 05757 posée par M. Emmanuel Hamel
Commission consultative sur l'évaluation des charges
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 07666 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Devenir de la commune de Boisemont (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence