Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
-
Question n° 08305 posée par M. Henri Cabanel
Dérogation d'absence l'après-midi en petite section de maternelle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0181S posée par M. Rémi Féraud
Pérennisation de l'activité des jardins d'enfants pédagogiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
-
Question n° 01440 posée par M. Max Brisson
Disparition programmée des jardins d'enfants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 16978 posée par M. Philippe Mouiller
Devenir des jardins d'enfants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 16433 posée par Mme Christine Herzog
Refus de scolariser des enfants roms
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 14132 posée par Mme Christine Herzog
Refus de scolariser des enfants roms
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 13799 posée par M. Philippe Mouiller
Devenir des jardins d'enfants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 1064S posée par M. Max Brisson
Accompagnement de la transformation des jardins d'enfants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 13259 posée par M. Jean-Marie Janssens
Scolarisation des gens du voyage
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 13123 posée par Mme Céline Brulin
Problèmes de comptabilisation des effectifs dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence