Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 03973 posée par M. Jean Sol

    Taxe d'habitation et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes privés à but non lucratif

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02738 posée par M. Philippe Paul

    Réduction du « reste à charge » dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02521 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Situation des aidants familiaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01590 posée par M. Antoine Lefèvre

    Soutien des aidants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16095 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Financement de la dépendance et réforme de l'allocation personnalisée d'autonomie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15721 posée par M. Alain Fauconnier

    Rapport de Mme Valérie Rosso-Debord sur la prise en charge des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15304 posée par M. Roland Courteau

    Prise en charge de la dépendance des personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14251 posée par M. François Marc

    Craintes liées aux récentes recommandations de financement de la dépendance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12356 posée par M. Alain Fauconnier

    Inquiétudes des retraités

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09852 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Dépendance et crédit d'impôt

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible