Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

99 questions

  1. Question n° 19423 posée par M. Roger Karoutchi

    Renforcement du rôle des conseillers d'orientation dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19861 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Mixité dans les internats

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20805 posée par M. Guy Fischer

    Situation et avenir des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22345 posée par M. Roger Madec

    Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00343 posée par M. Robert Tropeano

    Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements de l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02457 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Situation des enfants dyslexiques scolarisés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03740 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Insuffisance de la dotation globale horaire pour 2008

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03852 posée par Mme Éliane Assassi

    Réduction des moyens au lycée professionnel Alfred Costes de Bobigny pour la rentrée 2008

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03877 posée par M. Marcel Rainaud

    Révision de la dotation globale horaire pour 2008

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03927 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Risque de suppression de moyens dans les collèges et lycées parisiens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible