Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 24554 posée par M. Daniel Laurent

    Dysfonctionnements de la société centrale canine et validation des nouveaux statuts

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04850 posée par M. Claude Nougein

    Dysfonctionnements institutionnels de la société centrale canine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14975 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Classement du bouledogue américain dans la catégorie des chiens dangereux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23718 posée par M. Yves Détraigne

    Accès au fichier national canin pour les élus locaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1063S posée par M. Roger Madec

    Lutte contre le trafic international de chiots

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13172 posée par M. Georges Mouly

    Situation du service public du fichier national canin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11415 posée par M. Alain Fouché

    Situation de la société centrale canine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11240 posée par M. Jacques Valade

    Situation de la société centrale canine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10869 posée par M. Daniel Bernardet

    Situation de la société centrale canine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10897 posée par M. Gilbert Barbier

    Situation de la société centrale canine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible