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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
34 questions
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Question n° 2081S posée par M. Frédéric Marchand
Traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 17078 posée par M. Jean Sol
Avenir des patients diabétiques traités par une pompe à insuline
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 14572 posée par Mme Nadia Sollogoub
Revalorisation des pensions de retraite agricoles
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Pertinence
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Question n° 14166 posée par M. Claude Raynal
Régime juridique des dispositifs de captation de son sur la voie publique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1449S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Problématiques phytosanitaires sur les buis
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1264S posée par M. François Commeinhes
Lutte contre la prolifération du moustique tigre
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 00104 posée par M. André Dulait
Modification de la réglementation relative au calcul de l'imposition pour les personnes sous tutelle
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 18724 posée par M. André Dulait
Modification des modalités de participation des personnes protégées au financement de leur mesure de protection
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26081 posée par M. André Vantomme
Publication de l'arrêté prévu à l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 25962 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Absence de publication d'un décret relatif aux prothèses dentaires
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence