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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
50 questions
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Question n° 05588 posée par M. Philippe Richert
Inquiétude des maraîchers alsaciens
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06407 posée par M. Gérard Miquel
Gestion sanitaire de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 10445 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Distorsions de concurrence subies par les producteurs de fruits et légumes
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 14759 posée par M. Roland Courteau
Menace de distorsion de concurrence pour les producteurs de fruits et légumes
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19120 posée par M. Claude Jeannerot
Distorsion de la concurrence au niveau européen des tarifs de rachat de l'électricité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19681 posée par M. Bernard Piras
Situation dramatique des arboriculteurs drômois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 01136 posée par M. Gérard Bailly
Élevage et coût du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02116 posée par M. Serge Andreoni
Distorsions de concurrence intracommunautaire dans le secteur de la production de légumes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 03967 posée par M. Yves Daudigny
Mesures envisagées pour la sauvegarde de la filière des producteurs d'endives
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 05565 posée par M. Roland Courteau
Producteurs de fruits et légumes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence