Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

128 questions

Question n° 21007 posée par M. Jean-Marie Janssens

Conséquences des surtaxes douanières américaines sur la viticulture française

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20438 posée par M. Sebastien Pla

Défense de la filière viticole dans le cadre du contentieux Airbus Boeing

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/02/2021
Pertinence
Question n° 1618G posée par M. Daniel Laurent

Accompagnement du secteur viticole touché par les sanctions commerciales américaines

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/01/2021
Pertinence
Question n° 20134 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Cancer et viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/01/2021
Pertinence
Question n° 16065 posée par M. Roland Courteau

Filière vitivinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15723 posée par M. Roland Courteau

Perte de parts de marché de la viticulture française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15332 posée par M. Yves Détraigne

Conséquences de l'épidémie de Covid-19 pour la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 14312 posée par M. Jean-Noël Guérini

Viticulture et changement climatique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/02/2020
Pertinence
Question n° 1150G posée par M. Jérôme Durain

Surtaxe américaine sur les vins français

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

30/01/2020
Pertinence
Question n° 1073S posée par M. Hervé Gillé

Taxes américaines et conséquences sur la filière vini-viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/12/2019
Pertinence